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Marques déposées par la société étrangère BIRTLEY GROUP LIMITED
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BAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BAT
BIRTLEY GROUP LIMITED, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1528879
Date de dépôt :
05/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2029
BAT de BIRTLEY GROUP LIMITED

Présentation de la marque BAT

Déposée le 5 mai 1989 par la société étrangère BIRTLEY GROUP LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère BIRTLEY GROUP LIMITED domicilié(e) Westhaven House, Arleston Way, Shirley, Solihull, WEST MIDLANDS, B90 4LH - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque BAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BAT arrivera à expiration en date du 5 mai 2029.

BIRTLEY GROUP LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : BAT , BAT


BIRTLEY GROUP LIMITED, Société de droit britannique - Westhaven House, Arleston Way, Shirley, Solihull, WEST MIDLANDS, B90 4LH - Royaume-Uni


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Renouvellement sans limitation le 4 mai 1999 n°2143730 - Publication au BOPI 1999-05-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Inscription le 12 novembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°463706 - Publication au BOPI 2007-11-12

Inscription le 20 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°258146 - Publication au BOPI 1998-07-20

Inscription le 26 mai 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°499697 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-05-26

Inscription le 26 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°499696 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-05-26

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2009 n°2408351 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-05-26

Inscription le 15 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°701930 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-15

Inscription le 15 juin 2017 - Changement de nom, de dénomination n°701932 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-15

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2019 n°2711572 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-04-02

Articles et matériaux non métalliques destinés à la décoration des bâtiments et au génie civil